1. Objet & Statut Juridique du Portail
1.1 Nature exclusivement informative et non marchande
Le présent portail web est édité à des fins exclusivement informatives et documentaires par l'association ARDENTES SPORTS ORGANISATIONS (Loi 1901), inscrite au Répertoire National des Associations sous le numéro RNA W362003941 et identifiée au répertoire SIRENE sous le numéro SIREN 889597381.
Le site ne constitue en aucun cas une plateforme de commerce électronique. Aucun produit, service payant ou prestation marchande n'est commercialisé sur ce site. L'accès à l'ensemble des contenus, rapports d'impact et comptes-rendus d'activité est entièrement libre et gratuit.
2. Propriété Intellectuelle & Droits de Reproduction
2.1 Protection des contenus institutionnels
L'ensemble des textes, graphiques, logos, éléments iconographiques et documents d'audit publiés sur ce portail sont la propriété exclusive de l'association ARDENTES SPORTS ORGANISATIONS ou font l'objet d'un droit d'usage régulièrement accordé.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle des éléments du site, sans l'autorisation écrite préalable du Président du Conseil d'Administration, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
3. Cadre de Responsabilité & Participation aux Épreuves
3.1 Exactitude des informations et mises à jour
L'association s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le portail. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des retards de mise à jour résultant de contraintes opérationnelles de terrain.
3.2 Modalités de participation et assurances
L'inscription aux manifestations pédestres et ateliers sport-santé organisés par l'association est régie par les règlements spécifiques de chaque épreuve. Chaque participant doit s'assurer de son aptitude physique et, lorsque requis par la réglementation sportive, fournir les attestations médicales nécessaires. L'association souscrit une assurance responsabilité civile d'organisme à but non lucratif garantissant ses activités.